Conseil Municipal du 12 juin 2024
12/06/2024

Ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mai 2024,

- Travaux à performance énergétique de modernisation des installations d’éclairage public de la Commune de Fréteval : Attribution du marché,

- Délibération portant création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité à compter du 16 septembre 2024 au 4 octobre 2024,

- Emprunt relais nouvelle station d’épuration : remboursement anticipé partiel,

- Emprunt relais – Travaux nouvelle station d’épuration,

- Délibération n° D-Cne/2024-35 en date du 24 avril 2024 rapportée,

- Acquisition d’une tondeuse,

- Rapport annuel service assainissement – année 2023,

- Autorisation donnée au comptable pour régularisation de compte,

- Autorisation d’ester en justice,

- Comité du mémorial aux aviateurs alliés : Demande de subvention dans le cadre du 80ème anniversaire des camps de la forêt de Fréteval à Villebout,

- Décisions modificatives,

- Questions diverses.