Conseil Municipal du 18 octobre 2023
18/10/2023

Ordre du jour :

- Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 7 septembre 2023,

- Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 11 octobre 2023,

- Indemnités de fonction des adjoints,

- Redevance d'occupation de domaine public GRDF 2023,

- Avenant au contrat de prévoyance collectif maintien de salaire,

- Convention d'adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlementmoral ou sexuel et d'agissements sexistes,

- Admission en non valeur_Budget communal,

- Admission en non valeur et créances éteintes_Budget assainissement,

- Décisions modificatives,

- Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée,

- Questions diverses.