Comptes rendus

Ordre du jour :

- Travaux mur et pilier du portail école maternelle de Fréteval,

- Cloison restaurant scolaire de Fréteval,

- Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DSIL – Travaux d’aménagement d’une salle RASED (Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté) et de bureaux – Ecole rue de la Gare à Fréteval,

- Comité des Œuvres Sociales du personnel des communes et syndicats intercommunaux du Vendômois (COS) – Année 202,

- Avenant à la Convention de service pour la collecte et la valorisation des déchets autres que ceux des ménages dans le cadre du service public – redevance spécial,

- Urbanisme – Application du Droit des Sols – Convention de mise à disposition du service instructeur ADS de la Communauté du Perche & Haut Vendômois,

- Rapport annuel Prix et Qualité du SPANC - CPHV,

- Défense extérieure contre l’incendie,

- Recensement général de la population 2022 – Création d’emplois d’agents recenseurs et conditions de rémunération,

- Dotations aux provisions pour créances douteuses – Budget assainissement,

- Dotations aux provisions pour créances douteuses – Budget Commune,

- Animation d’un atelier Flash Plan Guide dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain » par le CAUE,

- Aménagement des locaux du réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) et amélioration de la performance énergétique du bâtiment - Attribution des travaux,

- Décisions modificatives,

- Questions diverses.