Conseil Municipal du 10 mars 2021
10/03/2021

Ordre du jour :

- Approbation du compte de gestion 2020 de la commune de Fréteval,

- Compte administratif 2020 - Commune de Fréteval,

- Affectation du résultat Commune exercice 2020,

- Approbation du compte de gestion 2020 du service assainissement de Fréteval,

- Compte administratif 2020 - Service assainissement de Fréteval,

- Affectation du résultat du service assainissement exercice 2020,

- Acquisition de disques de sauvegarde,

- Photocopieur,

- DSIL exceptionnel : assistance à maitrise d'ouvrage,

- Convention pour mission de maitrise d'oeuvre d'études - Agence Technique Départemental 41 - Travaux de voirie sur les voies communales VC2, VC3, VC6 et VC7 à Fréteval,

- Autosurveillance station d'épuration,

- Convention de partenariat non exclusif pour la promotion de la téléassistance des personnes par les collectivités territoriales de Loir et Cher,

- Taxe funéraire : suppression,

- Tarifs des services communaux - Année 2021,

- Modernisation du réseau d'éclairage public,

- Déclaration d'occupation du domaine public routier - Redevance orange 2021,

- Ouverture anticipée de crédits d'investissement - Budget 2021,

- Mission d'archivage réalisée par le CDG 41,

- Dispositif "Petites Villes de Demain",

- "Petites Villes de Demain" - Chef de projet,

- Création d'un local poubelles - site ex-fonderie à Fréteval,

- Questions diverses.