Comptes rendus

Ordre du jour :

- Indemnités de fonctions des adjoints,

- Délégations de compétences du conseil municipal au maire,

- Adoption du réglement intérieur du conseil municipal,

- Marché de travaux: réfection de la couche de roulement de la VC1 dite route des Closeaux,

- Marché de travaux: aménagement des espaces publics extérieurs de plusieurs équipements communaux et communautaires à Fréteval,

- Désignation d'un délégué pour le musée de la Fonderie,

- Désignation d'un délégué des relations entre associations,

- Travaux de voirie: chemin de la goutte d'or à Fréteval,

- Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages d'Orange,

- Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution d'électricité,

- Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz,

- Point lumineux: chemin des devants à Fréteval,

- Acquisition de panneaux de signalisation "Camping les 2 étangs",

- Questions diverses.