Conseil Municipal du 26 octobre 2017
26/10/2017

Ordre du jour :

- Musée de la Fonderie : Devis complémentaires.

- Soutien au déroulement des épreuves hippiques à Lamotte-Beuvron dans le cadre des JO Paris 2024.

- Demande de subvention pour l’aménagement de L’Etang Saint Lubin (PDESI).

- Modification de l’article 5 des statuts de la Communauté du Perche & Haut Vendômois.

- Vidéo projecteur et écran.

- Dotation de Solidarité Rurale 2018 (DSR).

- Rapport annuel assainissement 2016.

- Rapport annuel SIAEP 2016.

- Convention de mise à disposition du personnel de la commune de Fréteval auprès du SIAEP.

- Avancement de grade - Détermination des ratios promus/promouvables.

- Création d'emploi: service technique.

- Création d'emploi: service administratif.

- Suppression d'emploi: service administratif.

- Congés exceptionnels du personnel communal.

- Indemnités de fonctions du maire et des adjoints.

- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Dossier amendes de Police: Aménagement de la rue du Pont et cheminement piéton de la rue du Plessis.

- Questions diverses.