Communauté de Communes du Perche & Haut-Vendomois (CPHV41)
Place Pierre-Genevée
41 160 Fréteval
Ordre du jour :
- Musée de la Fonderie : Devis complémentaires.
- Soutien au déroulement des épreuves hippiques à Lamotte-Beuvron dans le cadre des JO Paris 2024.
- Demande de subvention pour l’aménagement de L’Etang Saint Lubin (PDESI).
- Modification de l’article 5 des statuts de la Communauté du Perche & Haut Vendômois.
- Vidéo projecteur et écran.
- Dotation de Solidarité Rurale 2018 (DSR).
- Rapport annuel assainissement 2016.
- Rapport annuel SIAEP 2016.
- Convention de mise à disposition du personnel de la commune de Fréteval auprès du SIAEP.
- Avancement de grade - Détermination des ratios promus/promouvables.
- Création d'emploi: service technique.
- Création d'emploi: service administratif.
- Suppression d'emploi: service administratif.
- Congés exceptionnels du personnel communal.
- Indemnités de fonctions du maire et des adjoints.
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Dossier amendes de Police: Aménagement de la rue du Pont et cheminement piéton de la rue du Plessis.
- Questions diverses.