Conseil Municipal du 3 novembre 2016
03/11/2016

Ordre du jour :

- Frais de location pour l'utilisation de la Maison du Tourisme par l’OTIPHV

-Transfert de l’exercice de la compétence «mise en place et organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)» au SIDELC

- Indemnité percepteur

- Dossier DSR

- Eglise, installation campanaire

- Modifications des statuts de la CPHV

- Eglise, toiture de la Sacristie

- Participation du SIAEP aux frais du photocopieur

- Participation du SIAEP aux frais du tractopelle

- Rapport annuel assainissement

- Rapport annuel SIAEP

- Convention d'exploitation de la fourrière animale SPA

- Travaux voirie route du chalet

- Questions diverses